Status du Club

Statuts du Club de
Basket d’Arzier-Le Muids

I. DISPOSITIONS GENERALES

Article 1

Le club a ete fonde en 2022 a Arzier-Le Mu ids et faisait partie de l’Association FSG
d’Arzier-Le Muids.
IL est devenu une association independante en 2025.
IL est organise en association au sens des articles 60 et suivants du Code Civil Suisse
(CCS).
IL est membre de l’Association Vaudoise de Basketball (AVB).
IL est membre·de Swiss Basketball (SWB).

Article 2

Le siege legal du club est au domicile du president en fonction. Le siege sportif est a
Arzier-Le Muids.

Article 3

Le but du club est d’encourager principalement Les enfants et jeunes de ~ region
d’Arzier-Le Mu ids et communes environnantes a la pratique du basketball. Le club
forme des equipes qui participent aux competitions officielles cantonales et federales
ainsi qu’aux tournois organises par d’autres clubs, selon ses possibilites.

Article4

Le Club de Basket d’Arzier-Le Muids est neutre sur le plan politique et sur le plan
religieux.

Article 5

Le choix des couleurs officielles du qlub incombe a l’Assemblee Generale (ci-apres AG).
En cas de necessite, le comite peut decider qu’une equipe jouera sous des couleurs
differentes.
Si cela n’est pas purement occasionnel, il en informera l’AVB, et soumettra la nouvelle
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couleur a l’assemblee generale suivante du club, pour decision.

Article 6

Charte d’ethlque du sport
Les principes de la Charte d’ethique du sport constituent la base pour toute activite du
Club de Basket d’Arzier-Le Muids. L’application concrete des principes individuels est
stipulee dans les annexes correspondantes.

• Annexe 1 : Les neuf principes de la Charte d’ethique du sport
  II. LES MEMBRES
  Article 6bls
  Le Club se compose :
  a) des membres actifs Uoueurs, officiels, arbitres, membres du comite)
  b) des membres passifs
  c) des membres d’honneur
  Article 7
  Pour etre membre actif de la societe, il faut etre age de 5 ans au moins. L’accord ecrit
  des parents ou du representant legal est necessaire pour l’admission des membres
  mineurs. Tout membre actif age de plus de seize ans a voix deliberative a l’AG. Les
  membres actifs ages de moins de seize ans peuvent assister a l’AG et donner leur avis,
  mais ils n’ont pas le droit de vote. Par contre, leur representant legal a voix deliberative.
  Sont consideres comme membres actifs :
• Les joueurs licencies AVB / Swiss Basketball
• Les joueurs non licencies
• Les entraineurs ou assistant entraineurs
• Les arbitres et officials de table
• Les membres du comite.
  Article 8
  Les membres actifs sont tenus de payer leurs cotisations, sous reserve des dispositions
  prises a l’article_35. lls se.font un devoir de participer aux diverses activites annexes du
  club (manifestations, tournois, etc.). Tous Les membres actifs, convoques au moins un
  mois a.l’avance_,polir aider.lors des diverses manifestations organisees par le club ont
  l’obligation de participer.
  Ea .outre, Les membres actifs ou leurs parents sonttenus d’exercer une seconde -‘· ‘. – 0 • — ,;~ ~~ «  »‘ – – activite;outre celle de joueur, au sein du club (benevole manifestation, arbitre, officiel de tablet ect). ·Cette fonct1on doit etre acquise au plus tard en debut de la deuxieme ·.-..-,., …,_ -saison,·complete ou pas, effectuee au sein du Club de Basket d’Arzier-Le Muids.
  
  Article 9
  
  -La Societe·admetcomme rnembre passif toute personne qui desire manifester ainsi
  son interet pour le club. Les membres passifs s’acquittent d’une cotisation fixee par
  l’AG. Tout membre passif age de plus de seize ans a voix deliberative a l’AG.
  
  Article 10
  
  Les membres d’honneur sont elus par l’AG sur proposition du comite. lls ne s’acquittent
  pas d’une cotisation, ils peuvent assister a l’AG, donner leur avis, mais ils n’ont pas le
  droit de vote.
  Ill. LES ORGAN ES
  
  Article 11
  
  Les organes du club sont:
• L’Assemblee Generale (AG)
• Le Comite Directeur (CD)
• La Commission Technique (CT)
• La Commission de Verification des Comptes (CVC)
  A. L’ASSEMBLEE GENERALE
  
  Article 12
  
  L’assemblee genera le est l’organe supreme du club. Elle se compose de tous les
  membres de plus de seize ans presents. Elle est valablement constituee pour autant
  que le nombre de membres actifs soit superieur a celui des membres presents du
  comite.
  Toute AG convoquee conformement aux presents statuts peut deliberer valablement.
  Elle est presidee par le president ou, en cas de defection, par un membre du comite. Le
  proces-verbal est tenu par le secretaire ou par un rempla9ant designe par le comite.
  
  Article 13
  
  L’AG se reunit une fois par an, en principe en juin. Elle est convoquee un mois au moins
  avant la date fixee. La convocation contient l’ordre du jour.
  Tol!te proposition doit·etre adressee par ecrit au comite 15 jours avant l’AG. Toute
  modification-statutatre sera communiquee par ecrit aux membres avant l’AG e
  :1sournise~a-sQh approq_ation: IL ne sera pas entre en matiere sur les objets ne figurant pas
  a l’ordre du jour.
  ,a·Chaque membre esttenu d’yparticiper. En cas d’empechement, une excuse ecrite doit
  parvenir au plus tard 3 jours avant l’AG.
  -chaque membre de l’association peut se faire representer par un autre membre muni
  . ~- d!une·pmcuration ecrite. Un meme membre ne peut detenir plus de deux procurations.
  
  Article 14
  
  Les attributions de l’AG sont Les suivantes :
  a) Accepter et modifier Les statuts.
  b) Approuver Les rapports des organes administratifs et techniques.
  c) Nommer Les membres du comite.
  d) Nommer Les verificateurs des comptes.
  e) Fixer Les montants des cotisations.
  f) Decider la dissolution de la societe conformement a l’Art. 16.
  g) Deliberer sur toutes les propositions des membres et du comite.
  h) Approuver les decisions du comite sur les admissions et les demissions.
  i) Auto riser le comite a plaider dans les affaires concernant le club.
  Article 15
  Les decisions relatives a l’approbation ou a la modification des statuts, ainsi qu’a tout
  autre objet de la competence de l’AG, sont prises a la majorite simple des voix, sous
  reserve de l’article 16.
  Article 16
  La dissolution ne peut etre decidee que tors d’une assemblee generate extraordinaire
  convoquee a cet effet. Les¾ des membres ayant le droit de vote doivent etre presents;
  si tel n’est pas le cas, une deuxieme assemblee sera convoquee dans un delai de 1 O
  jours au minimum. Elle pourra deliberer quel que soit le nombre des membres
  presents.
  Dans les deux cas, la decision de dissolution ne pourra etre prise qu’a la majorite des¾
  des membres presents.
  Article 17
  Les votations et elections se font a main levee. Elles se font a bulletin secret a la
  demande du president ou d’un membre actif appuye de trois autres.
  Article 18
  Si tors d’elections il ya egalite de voix sur deux ou plusieurs candidats, un nouveau tour
  est obligatoire.
  Article 19
• ~votation, il ya plus d’une proposition pour un projet, le president ou son _ •·-· -··· .. .-: __ ~ ..=. rempla~aiit.decide~dans quel ordre elles seront mises aux voix. S’il yen a plus de deux,
  — · ·—– · – ~ l’AG votera sur chacune d’elles. Celle qui aura obtenu le mains de voix sera eliminee.
• · -:···, – –~— ~On reccimmencera l’operation jusqu’a ce qu’il ne reste plus que deux propositions. La
  · .. ,, ·:: .-;-::~ · · »‘-~p·roposition_qui:aura obtenu le plus de voix sera adoptee. En cas d’egalite, la voix du
  president est preponderante.
  Article 20
  Une assemblee generate extraordinaire peut etre convoquee a la demande du
  cinquieme des membres ou du com’ite.
  B. LECOMITE
  Article 21
  Le comite est l’organe executif qui dirjge toutes les activites du club et qui esf
  responsable de son bon fonctionnement. ll se compose d’un minimum de 3 membres,
  elus pour une periode administrative d’un an, tous reeligibles. La repartition des taches
  se fait au sein du comite. Tousles membres du comite sont nommes separement par
  l’AG. Une fois elus, le comite elit le president parmi eux.
  En cas de vacance, le comite peut se completer lui-meme jusqu’a la prochaine AG sans
  depasser le nombre fixe par la derniere AG (article 14).
  Article 22
  Le comite se reunit selon les necessites sur convocation du president ou a la demande
  de deux de ses membres.
  Article 23
  Les membres du comite peuvent etre dedommages pour leurs activites selon decision
  de l’AG.
  Article 23
  Les principales attributions du comite sont les suivantes:
  a) Executer les decisions de l’AG
  b) Appliquer les dispositions statutaires
  c) Gerer les affaires courantes
  d) Convoquer les AG et en fixer l’ordre du jour
  e) Preparer et etablir les proces-verbaux des AG
  f) Statuer sur tes admissions et demissions, sous reserve de !’approbation de l’AG
  g) Decider combien et quelles equipes former, engager les entraineurs et leur attribuer
  Les equipes
  h) Representer.le club aupresdes instances de la federation de basket, des communes
  et des autres clubs
  i) Exclure une membre
  Le·.comite est en·outre·competent pour tousles cas non prevus par les presents statuts.
  ··- —- – — Le president presente·chaque annee a l’AG un rapport sur les activites du comite.
  Article 24
  Le comite peut Qeliberer_valablement si la majorite de ses membres est presente. Les
  decisions sorit prises a la,majorite simple. En cas d’egalite, la voix du president est
  preponderante.
  Le comite engage le club sur le plan legal par la signature du president ou du vicepresident. Sur le plan spor.tif, la liste de signatures deposee aupres de !’Association
  Vaudoise ou de la Feder~tion Suisse fait foi.
  C. LA COMMISSION TECHNIQUE
  Article 25
  La commission technique (CT) seconde le comite en ce qui concerne l’aspect
  technique du club. Elle s’occupe des echanges d’experiences, perfectionnement et
  resolution de problemes dans Les equipes.
  Elle se compose des entraineurs, aide-entraineurs et responsables de toutes les
  equipes. Elle discute en outre de la repartition des equipes entre Les entraineurs, qui est
  ensuite avalisee par le comite. Son responsable presente un rapport sur les activites de
  la CT a l’AG.
  Article 26
  La CT s’organise librement. Elle se reunit selon Les necessites, sur convocation de son
  responsable ou a la demande de deux de ses membres ou du comite.
  D. LA-COMMISSION DE VERIFICATION DES COMPTES
  Article 27
  La commission de verification des comptes se compose de deux membres et d’un
  suppleant, elus separement par l’AG, tous reeligibles. Un membre du comite ne peut
  etre verificateur des comptes.
  Article 28
  Les verificateurs contr6lent les comptes de la societe au minimum 5 jours avant l’AG. Us
• , .–. . ?. presenteritun rapport a l’AG sur le resultat de leur verification. lls peuvent demander a
  consulter Les comptes a tout moment.
  IV. ADMISSIONS, .DEMISSIONS, EXCLUSIONS
  Article 29
  · Tout membre souhaitant s’inscrire au club doit remplir un formula ire d’adhesion. Le
  comite statue sur son admission. L’adhesion devient effective apres paiement de la
  cotisation.
  Article 30
  Le delai de reinscription d’un membre est fixe a 15 jours_ avant la fin de la saison.
  Article 31
  Tout membre ne re~pectant pas Les statuts ou portant atteinte aux interets du club peut
  etre exclu par le comite, sous reserve d’approbation par l’AG. Toute exclusion
  prononcee par le comite n’a pas a etre motivee. Le membre concerne a le droit d’etre
  entendu.
  Article 32
  Un membre peut demissionner en tout temps en adressant une lettre au comite. La
  cotisation de la saison en cours reste due.
  V. RESSOURCES ET COMPTES DU CLUB
  Article 33
  Les ressources du club proviennent notamment :
• des cotisations des membres
• des subventions et aides publiques
• du sponsoring et du soutien prive
• des produits des manifestations
• des dons ou legs
  Article34
  Le club tient une comptabilite conforme a la legislation en vigueur.
  Article 35
  Toute operation financiere doit etre validee par deux membres du comite directeur, dont
  obligatoirement le tresorier
  Article 36
  Les membres actifs paierit une cotisation annuelle, dont le montant est fixe par l’AG. Le
  paiement est exigible au debut de la saison.
  Article 37
  Les entraineurs ou autres membres actifs peuvent etre dedommages pour leurs
  activites selon decision du comite.
  VI. DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
  Article 38
  Le~,presents statuts abrogent tous Les statuts anterieurs. lls peuvent etre modifies
  uniquement par l’AG selon les modalites prevues dans Les articles 12 a 16.
  Article 39
  En cas 9e dissolµtion du club, les avoirs restants seront remis a une organisation
• Traiter toutes les personnes de maniere egale.
• Promouvoir l’harmonie du sport avec l’environnement social.
• Renforcer le partage des responsabilites.
• Respecter pleinement les sportifs au lieu de les surmener.
  s. Eduquer a une attitude sociale juste et a un comportement responsable envers
  l’environnement.
  s. S’opposer a la violence, a l’exploitation et au harcelement sexuel.
• S’opposer au dopage et a la drogue.
  s. Renoncer au tabac et a l’alcool pendant le sport.
• S’opposer a toute forme de corruption.